Qui fait quoi dans l’assainissement individuel: Le rôle des différents acteurs

Qui fait quoi dans l’assainissement individuel: Le rôle des différents acteurs

Posted on 20 May 2022 by Lise Helluy

Dans le traitement des eaux usées, chacun a un rôle à jouer. Du SPANC qui s'assure que des installations adéquates sont en place, à la personne responsable de l'installation et de l'entretien des équipements, chaque rouage de la machine est essentiel pour assurer un fonctionnement harmonieux.

Dans cet article de blog, nous allons examiner de plus près le rôle de chacun de ces acteurs et la manière dont ils travaillent ensemble pour assurer le traitement individuel des eaux usées.

1) Le rôle du SPANC:

Le SPANC est chargé de s'assurer que les installations en place sont suffisantes pour répondre aux besoins de la population. Ils effectuent également des contrôles réguliers pour s'assurer que les systèmes fonctionnent correctement et que la qualité des effluents est conforme aux normes réglementaires.

En effet, en France, le traitement des eaux usées individuelles est réglementé par le SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif). Le SPANC est chargé de veiller à ce que les systèmes d’assainissement individuel soient conçus, installés et exploités correctement. Il fournit également des conseils et un soutien aux propriétaires de systèmes sur la façon d'entretenir leur système et de se conformer aux exigences légales. 

Tous les propriétaires qui vivent dans des régions isolées et qui sont déconnectés du réseau d'assainissement doivent contacter le SPANC. Le SPANC est en charge du contrôle des dossiers et donne les autorisations pour la mise en place du dispositif que vous avez choisi. Il sera également là pour vérifier l'installation au moment de l'opération.

En résumé, les compétences du SPANC comprennent :

  • Le contrôle de conception et de réalisation des ouvrages neufs ou réhabilités,
  • Le contrôle du diagnostic de l'existant,
  • La surveillance et le contrôle des équipements et installations actuels afin de maintenir un état de fonctionnement optimal.

L'entretien et la réhabilitation sont facultatifs. Le SPANC intervient au niveau régional, aussi, si vous avez des questions concernant votre système d'assainissement individuel, vous devez contacter le SPANC de votre commune.

2) Le rôle du Bureau d'Etudes: 

Bureau d'étudesLes bureaux d'études sont chargés de réaliser les études de sol. L'objectif principal de ces analyses est d'évaluer la capacité du sol à traiter et à infiltrer les eaux usées de l'habitation. Ces études sont réalisées à la demande du propriétaire.

Le bureau d'études est chargé de vous conseiller sur le système d'assainissement individuel le plus adapté à vos besoins, en fonction de facteurs tels que le sol de votre habitation, la taille de votre propriété et le nombre de personnes qui y vivent. Il vous fournira également des informations sur le fonctionnement et l'entretien de votre système et pourra vous apporter son aide en cas de problème. 

Lorsque vous choisissez un bureau d'études, il est important de vous assurer qu'il a de l'expérience dans la conception de systèmes d’assainissement individuel. Vous pouvez demander à voir des exemples de leur travail et vérifier s'ils sont enregistrés auprès de l'autorité locale. Les bureaux d'études ne sont pas obligatoires dans toutes les régions.

Le bureau d'études préparera les plans et les spécifications de votre système d’assainissement individuel. Une fois que vous les aurez approuvés, il les soumettra au SPANC pour approbation. 

Une fois que le SPANC a approuvé les plans, le bureau d'études vous fournira une liste de fabricants et d'installateurs agréés. 

Si vous rencontrez des problèmes avec votre système, le bureau d'études peut vous offrir une assistance et des conseils. Le choix d'un bureau d'études réputé et expérimenté est essentiel pour s'assurer que votre système de traitement des eaux usées individuel est conçu correctement.

3) Le rôle du Fabricant: 

BIOROCK FabricantLe fabricant est chargé de s'assurer que le système d’assainissement individuel des eaux usées répond aux exigences de la SPANC et du bureau d'études. Il vous fournira également une garantie pour le système

Il est important de choisir un fabricant réputé et expérimenté qui a de l'expérience dans la fabrication de systèmes de traitement individuel des eaux usées. 

Lorsque vous choisissez un fabricant, il est également important de vous assurer qu'il a une bonne réputation et que ses produits sont couverts par une garantie. Vous aurez ainsi l'esprit tranquille en sachant que si quelque chose ne va pas avec votre système, vous pourrez le faire réparer ou le remplacer gratuitement. 

Une fois que vous avez choisi un fabricant, celui-ci vous fournira une liste d'installateurs agréés. 

En résumé, le fabricant doit remplir son obligation de garantie. La période de garantie peut varier d'un fabricant à l'autre et d'un système d'assainissement à l'autre. Cependant, tous les systèmes offrent au moins une garantie décennale sur les réservoirs. 

Par exemple, chez BIOROCK, nous offrons une garantie de 10 ans sur les médias et de 25 ans sur les réservoirs. Cela prouve que vous pouvez compter sur nos produits pour fonctionner de manière optimale pendant des années.

4) Le rôle de l'Installateur: 

Site de construction BIOROCKL'entreprise de terrassement chargée de l'installation de l'ouvrage garantit votre installation grâce à sa garantie décennale qui vous protège en cas de vices cachés.

Le terrassier se charge de l'installation de votre système d'assainissement individuel (le terrassement, l'excavation, l'installation des dispositifs et le raccordement). Le terrassier peut également être en mesure de sous-traiter l'équipement.

Si ce n'est pas le cas, un installateur agréé par la marque ou le fabricant se chargera de la mise en service et vous remettra toutes les instructions d'utilisation et d'entretien.

En résumé, le rôle de l'installateur est de mettre en place le système d'assainissement individuel selon les plans et devis fournis par le bureau d'études. L'installateur vous fournira également une garantie pour son travail.

En cas de problème avec votre système, l'installateur peut vous apporter son aide et ses conseils. 

5) Le rôle du propriétaire: 

Tout propriétaire de maison qui réside dans un endroit non raccordé au réseau d'assainissement doit mettre en conformité son système de traitement des eaux usées.

Pour ce faire, il doit contacter le SPANC de sa région qui lui indiquera la marche à suivre. Parallèlement, il doit faire appel à un bureau d'étude des sols pour effectuer les recherches.

Le propriétaire est responsable de l'entretien de son système d'assainissement individuel. Il est important de procéder à un entretien régulier de son système d'assainissement individuel afin de s'assurer de son bon fonctionnement. L'entretien permet également de prolonger la durée de vie de votre système. 

Vous devez faire réviser votre système d'assainissement individuel par un professionnel au moins une fois par an. 

En résumé, le rôle du propriétaire est d'entretenir le système de traitement individuel des eaux usées et d'effectuer un entretien régulier. En cas de problème avec le système, il peut contacter les acteurs concernés pour obtenir des conseils et une assistance.

Les systèmes d’assainissement individuel sont conçus pour fournir un haut niveau de traitement des eaux usées domestiques. Ils sont un élément clé pour assurer la protection de notre environnement contre la pollution. Différents acteurs sont impliqués dans le traitement individuel des eaux usées, chacun ayant son propre rôle à jouer. Il est important de choisir un fabricant réputé et expérimenté qui peut vous fournir une garantie pour ses produits. L'installateur vous fournira également une garantie pour son travail. Le propriétaire est responsable de l'entretien du système et doit effectuer un entretien régulier. En cas de problème avec le système, il peut contacter les acteurs concernés pour obtenir des conseils et une assistance, plus spécialement le SPANC de sa commune. Vous recherchez un système d'assainissement individuel respectueux de l'environnement? Contactez-nous dés maintenant!

Last 27 blogs

Show more blogs